Version pdf du réglement intérieur

Règlement intérieur de l’ASFI Villejuif

Saison 2016-2017 & 2017-2018

Préambule

Le présent règlement intérieur a pour objet de préciser les modalités d’application des statuts de l’ASFI Villejuif.

Il a été rédigé et acté par le Comité Directeur de l’ASFI Villejuif le 00/00/2016.

Revu chaque année en début de saison, il est toutefois modifiable à tout moment en cas de nécessité : ces modifications seront portées à la connaissance des adhérents.

Il s’applique à chaque membre de l’association et à son représentant légal pour l’athlète mineur.

L’adhérent et/ou  son responsable légal s’engage à respecter le présent règlement.

Il est consultable sur le site de l’ASFI Villejuif www.asfivillejuif.com et est affiché dans l’enceinte du stade Louis Dolly : 22, rue Auguste Perret à Villejuif (94800).

1 - Conditions d’adhésion

Une photocopie de la carte d’identité, du livret de famille ou de la carte de séjour pourra être demandée comme justificatif d’identité.

L'inscription est validée si les points suivants sont satisfaits :      

1. La fiche d’inscription a été complétée et visée par l’athlète ou son responsable légal. La signature de l’athlète ou du responsable légal sur la fiche d’inscription vaut approbation du règlement intérieur et engage l’athlète pour la saison en cours.

Seule la fiche remplie intégralement et avec exactitude sera acceptée.

1. Le certificat médical est conforme aux règlements de la FFA suivant le type de licence : compétition, running, santé, découverte.

1. La fiche de renseignements a été dûment complétée.

1. le paiement de l’adhésion a été effectué dans sa totalité.

Le montant de la cotisation annuelle est fixé par le Comité Directeur pour chaque saison. La cotisation annuelle englobe le montant de la licence reversé à la FFA, la ligue IDF, le comité 94 et l’OMS ainsi que la cotisation interne nécessaire au fonctionnement du club.

La saison débute le 1er septembre pour se terminer le 31 août de l’année suivante.

Conformément à la loi qui régit les associations type loi 1901, aucun remboursement en cours de saison ne pourra être effectué : l’adhésion est effective pour toute la saison.

L’adhésion peut être contractée en cours de  saison.

Le paiement échelonné sera accepté avec 3 chèques maximum. En cas de paiement en espèces, la totalité du montant de l’adhésion sera remise au moment de l’inscription.

Les chèques ANCV Sports sont acceptés, les chèques vacances et tout autre coupon seront refusés.

En cas de chèque en retour impayé, le club pourra engager une procédure judiciaire de recouvrement.

2 - Installations sportives et créneaux.

Les entraînements se déroulent au stade Louis Dolly (22, rue Auguste Perret à Villejuif), installation mise à disposition gracieusement par la municipalité de Villejuif à l’ASFI  Villejuif sous couvert d’une convention révisée chaque saison.

Les horaires des entraînements sont portés à la connaissance des adhérents et des parents ou responsable légal des mineurs au début de la saison. (Les modifications éventuelles en cours de saison font l’objet d’une communication aux mêmes  personnes)

2-1   Les athlètes mineurs

• Les athlètes mineurs n’ont pas l’autorisation de s’entraîner dans les installations sans la présence d’un entraîneur.
• L’athlète mineur ne peut pas quitter une séance d’entraînement sans une autorisation écrite de son responsable légal et sans en avoir informé l’entraîneur.
• L’athlète mineur ne peut pas quitter une compétition ou une animation sans une autorisation écrite de son responsable légal et sans en avoir informé l’entraîneur.
• Le parent ou le responsable légal de l’athlète mineur absent à une séance d’entraînement ou à une compétition/animation doit en informer l’entraîneur par tout moyen : téléphone, SMS, courriel…
• Le parent ou responsable légal s’engage à l’assiduité et à la ponctualité de l’athlète aux entraînements et aux compétitions.

2-2   Les athlètes majeurs

• Les athlètes majeurs ont accès aux installations mises à disposition par la municipalité pendant les créneaux attribués à l’ASFI Villejuif. En dehors de ces créneaux, le club se dégage de toute responsabilité.

3 - Matériel

Matériel dans le local du stade et matériel propre à l’ASFI dans le local matériel ASFI :

Le matériel doit être utilisé uniquement dans l’enceinte du stade Louis Dolly en présence d’un entraîneur et à l’usage prévu pendant les créneaux attribués à l’ASFI Villejuif par la municipalité.

L’adhérent doit, vis-à-vis du matériel mis à disposition, porter la plus grande attention et soin. Après utilisation, le matériel (disque, poids, javelot, marteau…) doit être séché et rangé à sa place dans le local prévu à cet effet.

L’entraîneur veillera au respect de ces règles.

Tout matériel cassé ou détérioré doit être signalé à l’entraîneur qui s’engage à le placer dans le bureau et à en informer le comité directeur.

Le matériel demeure dans l’enceinte du stade sauf cas particuliers de certaines compétitions ou demandes exceptionnelles.

4 - Equipements sportifs et vêtements

• Les athlètes doivent se présenter à l’entraînement avec l’équipement et la tenue vestimentaire appropriés.
• Le port du maillot club est obligatoire à toutes les compétitions prises en charge par le club ou celles auxquelles l’athlète participe à titre personnel (à l’exception de celles éventuellement prise en charge par l’entreprise de l’athlète).
• Lors de chaque déplacement en compétition officielle, les athlètes doivent porter un vêtement distinctif du club : coupe-vent, survêtement ….
• Pour toute compétition, l’entraîneur doit porter les couleurs du club : veste coach, maillot, survêtement, coupe-vent).
• Lors des cérémonies protocolaires (podium, remise de récompenses), l’athlète est tenu de porter les couleurs distinctives du club.

Le comité directeur sera informé de tout manquement à ces règles pour décision lors de sa réunion mensuelle.

5 - Déplacements

• Les déplacements concernant les Championnats de France avec qualification sont pris en charge par le club.
• Pour la saison 2016-2017, les montants forfaitaires pour le remboursement des repas sont :
  • Repas du soir (dîner) : 15€.
  • Repas du midi (déjeuner) : 10€.
• En général, la réservation de l’hébergement (y compris petit-déjeuner) et du moyen de transport est effectuée par le club sans avance d’argent par l’athlète sauf cas particulier après accord entre le club et l’athlète.

En cas d’utilisation d’un véhicule personnel lors d’un déplacement aux Championnats de France, un forfait de 25 centimes par kilomètre sera pris en charge ainsi que les péages éventuels.

Dans tous les cas, les frais engagés par l’athlète seront remboursés uniquement sur remise de la facture dans les 10 jours suivant le déplacement.

• Athlètes mineurs :

Il est demandé aux parents ou responsable légal d’assurer le transport des athlètes mineurs. À défaut, ils autorisent les entraîneurs, les dirigeants du club ou toute personne mandatée par celui-ci à transporter leur enfant.

6 - Vols et détérioration

L’association ASFI Villejuif n’est pas responsable des vols et détérioration des objets personnels de l’athlète ou dont il a la garde que ce soit sur le lieu habituel d’entraînement ou sur les lieux des compétitions ou lors de déplacements.

7 - Vestiaires

La municipalité met à disposition de l’ASFI Villejuif pendant les créneaux d’entraînements deux vestiaires : le vestiaire 1 pour les hommes, le vestiaire 3 pour les femmes.

Les sacs et vêtements ou tout objet personnel  doivent être déposés dans un de ces  deux vestiaires fermés à clé : pas de dépôt  de vêtements, sacs ou objets dans le bureau du club.

8 - Formations entraîneurs

Le comité directeur de l’ASFI Villejuif invite l’ensemble de ses entraîneurs à assister aux différents colloques organisés. Ces colloques sont pris en charge par le club (Ligue, FFA….) sur demande de l’intéressé.

Les formations, après validation par le comité directeur de l’ASFI Villejuif, peuvent être prises en charge par le club : l’entraîneur s’engage moralement à entraîner 3 ans minimum à l’ASFI Villejuif après le suivi de la formation ou l’obtention du diplôme.

9 - Stages

9-1   Stages organisés par l’ASFI

Le montant du stage devra être remis dans sa totalité au moment de l’inscription (date butoir) : possibilité de paiement en 3 chèques ; pour les paiements en espèces, remise de la totalité de la somme.

Après cette date butoir, les inscriptions ne pourront pas être prises en compte.

Aucun remboursement ne pourra être demandé en cas d’annulation par l’athlète après son inscription quelque soit le motif.

L’encaissement de la totalité du paiement  sera effectué avant le départ.

9-2   Stages organisés par : LIFA, FFA, autres….

La LIFA (FFA ou autres), en regard des performances réalisées en compétition, peut inviter des athlètes à participer à des stages pendant la saison hivernale ou estivale.        

Ces stages sont sous responsabilité de l’organisateur, la LIFA en l’occurrence, qui est seule responsable des critères de sélection mis en place.

Pour récompenser et aider un athlète méritant, le club pourra prendre en charge 50% du montant du stage ; cette prise en charge devra être validée auprès du Comité Directeur.

10 - Comportement & attitude

Les athlètes doivent avoir un comportement correct à l’égard des autres athlètes, des entraîneurs, des juges, des parents et des spectateurs dans l’enceinte du stade, dans la salle de musculation et dans les vestiaires, ou lors des déplacements en compétition.

Les consignes données par l’entraîneur doivent être respectées. Il est interdit :

• d’entrer sur la piste d’athlétisme et dans la salle de musculation avec les chaussures de ville.
• de fumer, de manger, de mâcher du chewing-gum lors des entraînements.
• de porter des écouteurs.

L’athlète, en cas d’incompréhension avec l’entraîneur, avec un autre athlète, avec un membre du Comité Directeur …, pourra adresser un message au Président du club.

11 - Fichiers informatiques & droit à l’image

Les fichiers informatiques du club sont réservés à un usage interne. Ils ne seront en aucun cas transmis à des fins publicitaires.

Des photos individuelles ou de groupes sont nécessaires à la vie du club : presse locale, bulletin interne, calendrier, site internet. Il est entendu que ces images ne seront pas utilisées à des fins commerciales.

En adhérant au club, les athlètes et les parents d’athlètes acceptent cette clause particulière du règlement, sauf s’ils mentionnent expressément leur désaccord auprès du Président du club (comme indiqué sur la fiche d’inscription).

12 – Informations & Communication

Pour le respect de notre environnement et pour faciliter la fluidité de la communication, le Comité Directeur privilégie la transmission des informations par courriel.

Aussi, chacun doit-il veiller à consulter sa boite mail régulièrement.

Les informations sur la vie du club : compétitions, calendrier, photos, règlement intérieur, statuts,  informations diverses … sont en ligne sur le site de l’ASFI Villejuif.

Ces informations seront aussi pour la plupart disponibles sur les panneaux d’affichage du stade Louis Dolly.

13 – Compétitions & Championnats

Chaque athlète inscrit par le club à un championnat individuel ou par équipe (piste, cross, course sur route), doit être présent. En cas de sélection ou d’engagement à des championnats, sa présence est obligatoire.

En cas d’impossibilité, l’athlète doit prévenir le club dans les meilleurs délais afin que le club puisse effectuer les formalités administratives et éviter les pénalités financières ainsi que les frais de transport et hébergement.

13-1 Cas particulier : les interclubs

Tout athlète, de cadet à master, licencié en compétition devra se rendre disponible pour les 2 tours des Interclubs qui ont lieu au mois de mai. En cas de souhait de non-participation, les athlètes sélectionnables renoncent à l’ensemble des avantages proposés par le club : prise en charge des courses et des déplacements, participation aux stages, etc.

13-2 Convocation des athlètes benjamins et minimes

Pour les compétitions programmées par le club concernant les athlètes benjamins et minimes, une convocation sera remise et/ou envoyée par mail indiquant : la nature de la compétition, la date, le lieu, les horaires de départ et les horaires de  la compétition, ainsi que le moyen de transport utilisé.

14 – Dotations

Certains athlètes peuvent, en fonction de leurs résultats sportifs, se voir attribués une dotation par le club. Ces dotations sont données en début de saison suivante si l’athlète est resté au club.

15 - Les entraîneurs

Les entraîneurs des jeunes athlètes sont dans l’obligation d’accompagner les athlètes à toutes les compétitions programmées par le club.

16 - Le Comité Directeur

Les membres du comité directeur s’engagent à participer régulièrement aux réunions et à respecter le présent règlement intérieur ainsi que les statuts.

Le comité directeur s’engage à informer les membres du club de toute décision importante prise lors de ses réunions.

ARTICLE 1

Le présent Règlement Intérieur a pour objet de préciser les modalités d’application des statuts de l’ASFI Villejuif. Il a été adopté, sur proposition du Comité Directeur, par l’Assemblée Générale du 9 novembre 2013.

Les statuts et le Règlement Intérieur peuvent être modifiés en Assemblée Générale Extraordinaire, sur proposition du Comité Directeur ou à la demande d’un tiers des membres de l’Association.

ARTICLE 2

FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Afin de promouvoir la pratique de l’athlétisme, l’Association organise des séances d’entraînement en soirée au moins deux fois par semaine, à l’attention plus particulièrement des personnes appartenant aux catégories d’âge minimes et au delà de la F.F.A. Pour les plus jeunes, une école d’athlétisme est ouverte au moins une fois par semaine tout au long de l’année scolaire.

Le comité Directeur veille à ce que les ressources de l’Association soient utilisées en priorité pour les missions définies à l’alinéa 1 du présent article.

ARTICLE 3

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

Comme le prévoient les statuts, une Assemblée Générale Ordinaire de l’Association est convoquée par le Président chaque année. En principe cette Assemblée se tient au cours des deux derniers mois de l’année civile.

Participent de plein droit à l’Assemblée Générale Ordinaire les membres bienfaiteurs ou actifs de l’Association, mais seuls les membres âgés de 16 ans au jour de la réunion et à jour de cotisation peuvent voter. Chaque membre présent et capable de voter peut recevoir un et un seul mandat d’un membre de l’Association absent mais remplissant les conditions requises pour participer au vote. Le mandat doit porter le nom et la signature du mandant et le nom du mandataire. Le Comité Directeur sortant peut inviter toute personne dont il juge la présence utile à assister à l’Assemblée Générale Ordinaire.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’Association sont convoqués par les soins du Secrétaire. L’ordre du jour, arrêté par le Comité Directeur sortant, est indiqué sur les convocations. Il comprend au moins un rapport moral et un rapport financier, et un rapport des deux personnes ayant en charge la vérification des comptes.

Après épuisement de l’ordre du jour, l’Assemblée Générale Ordinaire procède à l’élection, s’il y a lieu, de tout ou partie des membres du Comité Directeur.

ARTICLE 4

LE COMITÉ DIRECTEUR

Le Comité Directeur est composé de sept neuf membres au plus.

Les membres du Comité Directeur sont élus pour deux ans et rééligibles.

À chaque Assemblée Générale Ordinaire, le nombre de postes vacants est annoncé par le Président qui lance ainsi un appel à candidatures. Toute personne habilitée à voter dépose alors un bulletin comportant (sous peine de nullité totale) un nombre de noms au plus égal au nombre de postes à pourvoir. Sont alors déclarées élues pour deux ans les personnes ayant reçu le plus de suffrages, dans la limite des postes vacants.

À l’issue de chaque Assemblée Générale ayant renouvelé tout ou partie de ses membres, le nouveau Comité Directeur se réunit et procède, en son sein et dans l’ordre, à l’élection du Président, du vice-Président, su Secrétaire, du Secrétaire adjoint, du Trésorier et du Trésorier adjoint. Les personnes ayant déjà exercé ces responsabilités sont rééligibles. Tout membre du Comité Directeur peut être candidat à une de ces responsabilités, mais sans possibilité de cumul. L’élection a lieu à bulletin secret à deux tours. La majorité absolue est requise au premier tour, la majorité relative suffit au second tour. Si une seule personne est candidate à un de ces postes, le Comité Directeur peut, s’il y a unanimité, prononcer l’élection sans vote formel.

La vérification des comptes est assurée par le cabinet comptable désigné par l’USV.